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L'Académie :: Réglement intérieur

Article 1

Il serait souhaitable qu'au sein du Conseil d'Administration siègent :
- au moins un Pathologiste de langue française d'une nationalité non française.
- au moins un Membre du Syndicat National des Médecins Anatomo-Cytopathologistes Français.
- un Membre du Syndicat des Enseignants.
- un Pathologiste exerçant plus particulièrement son activité dans le cadre de la Recherche.
- un Pathologiste occupant une situation éminente dans l'Anatomie Pathologique Régionale / Nationale.
- au moins un Membre de la Société Française de Pathologie.
- au moins un Pathologiste exerçant dans un Centre de Lutte contre le Cancer.

Article 2

Au sein du Bureau du Conseil d'Administration, le Président venant d'achever son mandat pourra siéger de plein droit aux côtés du Président en exercice et des deux vice-Présidents, avec le titre d'ancien Président.
C'est le premier vice-Président qui le remplacera au poste de Président, le deuxième vice-Président devenant à son tour premier vice-Président.

Article 3

La Division Française de l'Académie Internationale de Pathologie se réunira au moins 2 fois par an.
Ces réunions comporteront des séances scientifiques dans le cadre des activités de l'Association, telles qu'elles sont prévues dans l'article 2 des statuts.

Article 4

Sur ces deux réunions, l'une se tiendra à Paris pendant Carrefour Pathologie organisé annuellement, à l'Automne.
L'autre réunion se tiendra au printemps et obligatoirement hors de Paris.

Article 5

La réunion de Paris cumulera des activités scientifiques et éventuellement une Assemblée Générale de la Division Française.
La seconde réunion comportera des activités scientifiques et il sera possible de faire coïncider cette réunion avec la convocation d'une Assemblée Générale.

Article 6

Le Bureau de la Division Française est obligatoirement impliqué dans l'organisation des réunions annuelles en accord avec les organisateurs locaux.
La Division Française pourra par ailleurs patronner toute réunion post-universitaire conforme aux buts fixés par les statuts.

Article 7

La Division Française financera les frais suivants : versement d'une allocation forfaitaire fixée par le CA versée aux organisateurs des histoséminaires et des symposiums et remboursement des frais d'inscription de la journée de Carrrefour pour les orateurs.

Article 8

Le choix du lieu de la réunion de Printemps sera communiqué à l'occasion de l'Assemblée Générale précédente.

Article 9

A l'occasion de chacune des deux réunions annuelles, le Bureau proposera aux adhérents un choix de sujets scientifiques pour la réunion suivante en fonction des souhaits exprimés sur les questionnaires d'évaluation.

Article 10

Lors de chaque réunion, il sera prévu
1) une possibilité de consultation des lames histologiques concernant le sujet de l'histoséminaire.
2) un débat qui débutera par un exposé d'ordre général sur le sujet traité, au cours duquel seront projetées les préparations précédemment mises à la disposition des adhérents. Les conditions devront être réunies pour que cette séance de travail collectif soit l'occasion d'une discussion générale entre les orateurs et les participants réalisant une sorte de "Table Ronde".

Article 11

Un Bulletin de la Division Française sera dès que possible rédigé et distribué à tous les adhérents, comportant à chaque fois le texte de l'exposé général sur le sujet précédemment traité.
Ce Bulletin pourra soit paraître de façon indépendante, soit faire partie du Bulletin du Syndicat National des Médecins Anatomo-Cytopathologistes Français.

Article 12

A la fin de chaque exercice, le Président réunit les anciens Présidents en un Comité de Nomination.
Ce Comité a pour rôle de proposer au Nouveau Conseil d'Administration un ou plusieurs candidats pour le poste de 2ème Vice-Président dans la composition du nouveau Bureau.
Il doit veiller à la représentation équilibrée des différents modes d'exercice de la profession (alternance de représentants du Secteur privé, des CHU, des Centres anti-cancéreux, des Hôpitaux généraux, ...).

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